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RCG (responsabilité civile générale)

La responsabilité civile générale est une responsabilité juridique qui concerne toute Entreprise et Maître d’œuvre ayant causé un dommage envers des tiers ou co-contractants au cours de la construction de l’ouvrage. Le Maître d’ouvrage quant à lui est tenu d’avoir une assurance dommages-ouvrages.

Quels peuvent être ces dommages ?

Ces dommages peuvent avoir diverses origines, être une faute commise ou un non-respect du contrat ou même une inexécution. Ces dommages peuvent êtres corporels, matériels, immatériels, contractuels ou délictuels. La responsabilité civile générale peut aussi être engagée envers l’entreprise elle-même, son chef d’entreprise ou ses salariés. Le risque est donc multiple car chaque intervenant au chantier y est confronté au quotidien. Ce qui fait que cette responsabilité est une protection efficace et indispensable aux entreprises du bâtiment.

Les diverses assurances de la responsabilité civile

Au cours de l’exploitation, les intervenants du chantier peuvent rencontrer divers dommages, dont certain évoqués précédemment. Voici les 6 assurances de responsabilité civile de l’entreprise.

Les dommages aux tiers, sont tout simplement causés à des tiers tels que des clients ou visiteurs durant l’activité. Les dommages matériels et biens confiés, sont causés envers des biens confiés à l’entreprise ou lorsque l’entreprise effectue des travaux chez un tiers. La pollution, est un dommage dans le cas ou l’entreprise porte atteinte à l’environnement naturel ou à celui des tiers de manière soudaine ou graduelle. Les dommages corporels sont liés aux accidents du travail. Les dommages matériels et immatériels consécutifs subis par les préposés concernent les dommages de biens dans le cadre professionnel effectués par des stagiaires, candidats à l’embauche et bénévoles. Les dommages causés par les préposés de l’entreprise sont des dommages effectués par des professionnels dans l’exercice de leur fonction.

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L’entreprise Américaine AIG, implantée en France est un assureur en responsabilité civile et permet aux entreprises comme particuliers de gérer leurs risques en toute confiance.

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