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Coût prévisionnel définitif

Le coût prévisionnel définitif de la réalisation de travaux correspond à une part de l’enveloppe financière du projet de construction, elle-même déterminée par le maître d’ouvrage avant tout avancement et étude de l’architecte. C’est seulement avec des études spécifiques qu’une estimation prévisionnelle provisoire va pouvoir se préciser davantage afin de devenir un coût prévisionnel définitif.

 

Comment rendre un coût prévisionnel provisoire, définitif ?

La rémunération forfaitaire du maître d’œuvre

L’architecte est « rémunéré par un prix forfaitaire couvrant l'ensemble de ses charges et missions, ainsi que le bénéfice qu'il en escompte ». Sa rémunération définitive est également fixée en fonction de la complexité des travaux au niveau de la technicité de l’ouvrage, des exigences et contraintes du projet définitif ainsi que sur le coût prévisionnel de la construction neuve ou de la réhabilitation.

Cependant l’évaluation du coût prévisionnel des travaux n’est pas toujours disponible dès la conclusion du contrat en marchés publics comme en marchés privés. Il faut attendre les études d’avant-projet du maître d’œuvre pour connaitre son coût définitif.

En effet, lorsque le coût de l’exécution des travaux n’est pas encore définitif, le montant du marché de maîtrise d’œuvre, préalablement fixé dans l’acte d’engagement, est provisoire. Dans ce cas-là, sa rémunération provisoire est fixée en fonction du montant de l’enveloppe financière prévisionnelle formée par le maître d’ouvrage.

Dès lors que les honoraires du maître d’œuvre sont établis, le coût prévisionnel des travaux devient alors définitif.

-  Les études d’avant-projet

Après l’étude d’esquisse effectuée par le maître d’œuvre dans le but de vérifier la faisabilité de l’opération immobilière, vient les études d’avant-projet.

L’étude d’avant-projet sommaire effectuée par le maître d’œuvre, qui a pour objectif de former une estimation du coût prévisionnel des travaux, doit être proposée à la maîtrise d’ouvrage. Si cette estimation ne convient pas au maître d’ouvrage, l’architecte est dans l’obligation de proposer un nouveau chiffrage de l’exécution des travaux.

L’étude d’avant-projet définitive rend ce coût provisionnel définitif et « constitue un engagement du maître d’œuvre en matière de gestion budgétaire. » En effet lorsque le maître d’œuvre a pour mission supplémentaire l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la passation du/des contrats de travaux, le contrat prévoit l’engagement du MOE dans le respect des coûts prévisionnels des travaux.

Au cours de cette étude, le maître d’œuvre doit fixer le coût des possibles démolitions, des divers branchements et réseaux publics, le coût de la construction par corps d’état ainsi que le coût de potentiels imprévus.

Enfin la dernière étape de l’étude d’avant-projet est celle de la consultation d’entreprises qui a pour but de préparer le dossier de consultation, de vérifier les qualifications des entreprises ainsi qu’étudier les diverses offres.

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C’est après l’achèvement de ce compte rendu approfondi et précis, que le maître d’ouvrage peut affiner les rémunérations concernant les architectes, différents prestataires, le contrôle technique ou encore la coordination sécurité-santé et ainsi connaître le coût définitif de son projet architectural.

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